Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BTV
BLANC TRANSPORTS VEHICULES - B.T.V., société anonyme

Numéro de dépôt :
1493852
Date de dépôt :
14/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/1998
BTV de BLANC TRANSPORTS VEHICULES - B.T.V

Présentation de la marque BTV

Déposée le 14 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) BLANC TRANSPORTS VEHICULES - B.T.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BTV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BLANC TRANSPORTS VEHICULES - B.T.V domicilié(e) Z.I. SAINT-JORY, FENOUILLET (Haute-Garonne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BTV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTV est expirée depuis le 14 octobre 1998.

BLANC TRANSPORTS VEHICULES - B.T.V a également déposé les autres marques suivantes : BTV


BLANC TRANSPORTS VEHICULES - B.T.V., société anonyme - Z.I. SAINT-JORY, FENOUILLET (Haute-Garonne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Transports.